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Article XVII. Convention sur la preuve

Il est expressément convenu que les Parties peuvent communiquer entre elles par voie électronique ou par téléphone via le Service Client du Site, pour les besoins des présentes conditions générales de vente.
Des mesures techniques de sécurité sont prévues pour assurer la confidentialité des données échangées.

Les parties conviennent que les e-mails échangés entre elles prouvent valablement la teneur de leurs échanges et, le cas échéant, de leurs engagements, notamment en ce qui concerne la transmission et l'acceptation de commandes.
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